Notre redevance est bientot obligatoire pour des gens de puits. Photo archives DDM, Michel Viala
Il est forcement pratique d’avoir un puits a demeure. Surtout s’il permet d’alleger Notre composition d’eau potable.
Et la loi l’autorise : l’article 552 du code civil stipule que le proprietaire tout d’un terrain l’est aussi de son sous-sol, jusqu’a 10 metres de profondeur.
Mais depuis le 1er janvier soir, votre decret est venu remplacer la donne. Les gens de puits doivent desormais declarer leur installation en mairie. Si l’installation est anterieure au 31 decembre 2008, il ne reste plus que quelques jours, jusqu’au 31 decembre, pour la declarer. Si vous voulez construire, la declaration est, naturellement, egalement indispensable. Mais que dire de la simple declaration ? A premiere vue, rien de bien contraignant. Sauf qu’il faut egalement equiper le puits tout d’un dispositif de comptage du volume d’eau preleve. En pertinent : poser 1 compteur.
Jusque-la, les consommateurs s’en etaient http://datingmentor.org/fr/rencontres-pays/ bien sortis.
habituellement, ils ne payaient que dalle pour l’eau tiree du puits. En textes, un systeme de redevances reste malgre tout prevu. Une concernant le prelevement, ainsi, une autre pour le rejet des eaux usees au reseau public, si tel reste l’eventualite. Or des particuliers faisant votre usage domestique de l’eau (alimentation humaine, lavage et soins d’hygiene des individus, nettoyage et confort des locaux) rejettent souvent leurs eaux usees en egouts. Un cout souvent assume via des collectivites locales.
Dans quelques zones, l’eau est egalement une ressource extremement rare et Notre captation de la source par un trop grand nombre de personnes peut entrainer une penurie generale. Jusqu’a present des mairies n’avaient gui?re d’armes pour controler ce reseau parallele. « Ce n’etait pas possible de mettre un compteur pour tout le monde », indique Antoine Artuso, vice-president une commission consacree a l’environnement a la mairie du Passage d’Agen dans le Lot-et-Garonne.
Au final, chaque mairie peut desormais mettre en place un fichier recensant tous les puits des habitants (en tout cas, de ceux qui se seront declares). Consequence : ceux-ci, une fois identifies, seront potentiellement soumis a toutes les redevances. Mes mairies auront la balle dans leur camp pour enfin faire payer ceux qui leur occasionnent une absence a gagner dans l’assainissement.
Si l’installation reste anterieure au 31 decembre 2008, vous n’avez plus que quelques jours, jusqu’au 31 decembre, pour la declarer en mairie.
Lequel pourra construire un puits ?
Tout le monde est en mesure de le faire. Suivant le code civil, « celui qui a une source dans son fonds peut user des eaux a sa volonte au sein des limites et pour les besoins de son heritage ».
Pour un puits profond. Pour votre ouvrage souterrain Sans compter que de 10 metres de profondeur, une declaration specifique devra etre faite aupres des prestations deconcentres regionaux charges des mines.
Pour votre usage domestique. Declaration en mairie.
Pour boire. Declaration a Notre Direction departementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
Combien coutera la redevance ?
Exemple dans la commune du Passage d’Agen. Le metre cube d’eau coutait l’an soir 2,49 € (hors taxe) Afin de 1 usager connecte au reseau de distribution d’eau. La part de l’assainissement des eaux usees etait de l’ordre de 1€. Par ailleurs des redevances sont percues concernant le compte de l’agence de l’eau Adour-Garonne, permettant le financement de son programme d’interventions. Cela s’agit, surtout, de l’equipement des communes en systemes d’assainissement performants. Le tarif d’la redevance pollution domestique, appliquee sur les volumes d’eau potable factures a toutes les abonnes, s’elevait a 0,19 €/m3. Pour nos abonnes raccordes a une station d’epuration, une redevance pour modernisation des reseaux de collecte de 0,15 €/m3 s’appliquait sur les volumes d’eau soumis a la taxe d’assainissement.
Un particulier, apres l’installation tout d’un compteur concernant 1 puits, pourrait donc theoriquement s’acquitter de 0,34 € par metre cube rejete dans le reseau public, plus la somme due a J’ai mairie Afin de le assainissement. Pour un total d’1,34€, sans compter une possible taxation dans le simple prelevement de l’eau.
Magnetisme
Trouver de l’eau chez vous, ca ne coule aucune source
Pendule, baguettes, plans et cadran. Jean Moulieres transporte constamment son attirail de sourcier au coffre de sa voiture. Il convient dire que le Tarnais se rend tous les jours « concernant le terrain » a la recherche d’eau. Depuis qu’il a commande sa retraite en 1995, le septuagenaire a monte sa propre petite societe a son nom. Pour les habitants de Graulhet, au Tarn, a une quinzaine de kilometres au Sud de Gaillac, c’est ainsi devenu un professionnel d’la « prospection sourciere ».
Son role ? S’assurer en presence (ou non) d’une source d’eau sous terre Afin de permettre a des particuliers de construire ou de realimenter un puits, a des agriculteurs d’irriguer leurs champs, ou Afin de un usage menager (chasse d’eau, lavage, etc.). Pour cet ancien fabriquant d’emporte-piece, le sourcier reste « 1 chercheur d’eau et non nullement un trouveur ». Comprendre : il ne vous fera gui?re jaillir de l’eau douce de ce jardin si vous vivez en plein desert. Cependant, il etudiera la situation de votre terrain et se rendra via place pour sentir nos trucs…
« Premierement, je demande les plans au particulier Afin de realiser a le concours de cartes et grace a un logiciel de plomberie sa situation geologique ». Voici pour la part concrete d’la sourcellerie « moderne ». Le Graulhetois note un certain nombre d’indices (altitude, denivele, proximite d’un file d’eau). La suite s’avere nombre plus intrigante et continue d’opposer la petite communaute de sourciers a diverses figures et associations scientifiques.
Ainsi, Jean Moulieres se rend sur le terrain Afin de verifier lui-meme de l’opportunite de ses investigations. La, le geologue se transforme en professeur Tournesol. Il sonde le sol de tout son corps et son esprit, a grand renfort de pendule et de baguettes. Qu’arrive-t-il si de l’eau lui passe sous les pieds ? « ils font 1 ressenti, un petit fremissement en mains qui tiennent le pendule ou la baguette ». L’objet en metal se met a tournoyer, des lamelles se redressent. Pour lui, « la presence de l’eau se traduit a travers les muscles ». Cela met en avant la these du magnetisme.
Une theorie confirmee par l’hydrologue Jacques Delouvrier. « Les sourciers seront des personnes plus sensibles que les autres a toutes les variations de courants electromagnetiques. Une variation peut etre due a Notre presence ou a l’absence d’eau, puis a une faille au terrain, Pour cela, i§a n’a jamais ete demontre scientifiquement qu’ils puissent trouver de l’eau. Cependant, ils font des interpretations et souvent connaissent bien le coin ou ils recherchent ».
Le succes des sourciers semble reel, au regard des chiffres que ceux-ci annoncent. Jean Moulieres revendique ainsi pres de 80 interventions dans la region sur l’annee 2007.
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